Statuts

Statuts

Article 1er : Nom
II est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août, ayant pour titre “ L’Odyssée de l’Imaginaire ”.

Article 2 : But
Cette association a pour but de faire connaître le loisir des jeux (Réflexion, Simulation, Société…) et de faciliter la réunion de joueurs de cultures et d’idées différentes.

Article 3 : Siège social
Le siège social est fixé au 1, rue du 4 Septembre, 89100 MALAY LE GRAND. Il pourra
être  transféré  sur  simple  décision  du  conseil  d’administration;   la  ratification  par  l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 : Membres
L’association se compose de membres actifs ou adhérents et de membres passifs

A. Les membres actifs ou adhérents
Sont  appelés  membres  actifs  ou  adhérents,  les  membres  de  l’association  qui
participent  régulièrement  aux  activités  et  qui  contribuent  donc  activement  à  la
réalisation des objectifs. Ils paient une cotisation annuelle et ont le droit de vote aux
assemblées générales.

B. Les membres passifs
Sont  appelés  membres  passifs,  les  membres  de  l’association  qui  ne  participent
qu’occasionnellement aux activités de celle-ci, et les membres de moins de 16 ans. Ils
ne paient qu’un droit de participation lors de leur présence mais n’ont pas le droit de
vote aux assemblées générales.

Article 5 : Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agrée par le conseil d’administration. Pour les
mineurs, l’autorisation du titulaire de l’autorité parentale est obligatoire.

Article 6 : Cotisation
La cotisation due par les membres actifs est fixée annuellement par l’assemblée générale.
Il en est de même pour le droit de participation dû par les membres passifs à chacune de
leurs présences.

Article 7 : La radiation
La qualité de membre se perd par :
1) Le décès
2) La démission.
3)  La  radiation  prononcée  par  le  conseil  d’administration  pour  le  non-paiement  de  la
cotisation ou pour motif grave, l’intéressé est invité, au préalable, à fournir des explications
au conseil d’administration.

 Article 8 : Ressources
Les ressources de l’association comprennent :Le montant des cotisations annuelles et des droits de participation.

Les subventions de l’Etat Français, des départements, des communes, etc. Toute autre ressource ou subvention qui ne serait pas contraire aux lois en vigueur.

Article 9 : Conseil d’administration
L’association  est administrée par un conseil d’administration composé de membres élus pour une durée de 2 ans par l’assemblée générale en son sein. Le nombre de membres du conseil  d’administration  est  fixé  par  l’assemblée  générale.  Les  membres  du  conseil d’administration sont rééligibles. Le conseil d’administration est renouvelable par moitié chaque année.

Les membres du conseil d’administration doivent être âgés d’au moins 18 ans  au jour  de  l’élection et  avoir  la  qualité  de membre  actif  de  l’association  depuis  au minimum  les  deux  dernières  années.  Le  conseil  d’administration  choisit  parmi  ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de : un président, un secrétaire, un trésorier au minimum.

En  cas  de  vacances,  de  désistement  ou  perte  de  la  qualité  de  membre,  le  conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres par cooptation.

Article 10 : Réunion du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les deux mois, sur convocation du président ou sur la demande d’au moins 1/3 de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil d’administration qui, sans excuse valable, n’aura pas assisté à deux réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11: Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres actifs de l’association. Elle se réunit une fois par an, le premier ou deuxième week-end d’Octobre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant de la cotisation annuelle et des droits de participation à verser par les différentes catégories de membres de 1’association.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des
membres du conseil d’administration sortants. Le nouveau bureau est alors élu parmi les
membres du conseil d’administration.

L’assemblée générale ordinaire ne peut délibérer que si au moins la moitié de ses membres actifs sont présents ou représentés. Les décisions de rassemblée générale sont prises à la majorité des membres présents et représentés.

Article 12 : Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un de ses membres actifs, le président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire suivant les formalités prévues par l’article 11.

L’assemblée générale extraordinaire peut délibérer quel que soit le nombre de présents. Les décisions  de  l’assemblée  générale  extraordinaire  sont  prises  à  la  majorité  des  membres présents et représentés.

Article 13 : Règlement intérieur
Un  règlement  intérieur  peut-être  établi  par  le  conseil  d’administration  qui  le  fait  alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 14 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, un ou  plusieurs  liquidateurs  sont  nommés  par  celle-ci.  L’actif,  s’il  y  a  lieu,  est  dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.

Fait à Malay Le Grand, le 8 février 2014.
Président
PRETCEILLE Matthieu

Secrétaire
ROLLIN Cécile

Trésorière
ROLLIN Catherine

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