Statuts
Statuts
Article 1er : Nom
II est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août, ayant pour titre “ L’Odyssée de l’Imaginaire ”.
Article 2 : But
Cette association a pour but de faire connaître le loisir des jeux (Réflexion, Simulation, Société…) et de faciliter la réunion de joueurs de cultures et d’idées différentes.
Article 3 : Siège social
Le siège social est fixé au 1, rue du 4 Septembre, 89100 MALAY LE GRAND. Il pourra
être transféré sur simple décision du conseil d’administration; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
Article 4 : Membres
L’association se compose de membres actifs ou adhérents et de membres passifs
A. Les membres actifs ou adhérents
Sont appelés membres actifs ou adhérents, les membres de l’association qui
participent régulièrement aux activités et qui contribuent donc activement à la
réalisation des objectifs. Ils paient une cotisation annuelle et ont le droit de vote aux
assemblées générales.
B. Les membres passifs
Sont appelés membres passifs, les membres de l’association qui ne participent
qu’occasionnellement aux activités de celle-ci, et les membres de moins de 16 ans. Ils
ne paient qu’un droit de participation lors de leur présence mais n’ont pas le droit de
vote aux assemblées générales.
Article 5 : Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agrée par le conseil d’administration. Pour les
mineurs, l’autorisation du titulaire de l’autorité parentale est obligatoire.
Article 6 : Cotisation
La cotisation due par les membres actifs est fixée annuellement par l’assemblée générale.
Il en est de même pour le droit de participation dû par les membres passifs à chacune de
leurs présences.
Article 7 : La radiation
La qualité de membre se perd par :
1) Le décès
2) La démission.
3) La radiation prononcée par le conseil d’administration pour le non-paiement de la
cotisation ou pour motif grave, l’intéressé est invité, au préalable, à fournir des explications
au conseil d’administration.
Article 8 : Ressources
Les ressources de l’association comprennent :Le montant des cotisations annuelles et des droits de participation.
Les subventions de l’Etat Français, des départements, des communes, etc. Toute autre ressource ou subvention qui ne serait pas contraire aux lois en vigueur.
Article 9 : Conseil d’administration
L’association est administrée par un conseil d’administration composé de membres élus pour une durée de 2 ans par l’assemblée générale en son sein. Le nombre de membres du conseil d’administration est fixé par l’assemblée générale. Les membres du conseil d’administration sont rééligibles. Le conseil d’administration est renouvelable par moitié chaque année.
Les membres du conseil d’administration doivent être âgés d’au moins 18 ans au jour de l’élection et avoir la qualité de membre actif de l’association depuis au minimum les deux dernières années. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de : un président, un secrétaire, un trésorier au minimum.
En cas de vacances, de désistement ou perte de la qualité de membre, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres par cooptation.
Article 10 : Réunion du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les deux mois, sur convocation du président ou sur la demande d’au moins 1/3 de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil d’administration qui, sans excuse valable, n’aura pas assisté à deux réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 11: Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres actifs de l’association. Elle se réunit une fois par an, le premier ou deuxième week-end d’Octobre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant de la cotisation annuelle et des droits de participation à verser par les différentes catégories de membres de 1’association.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des
membres du conseil d’administration sortants. Le nouveau bureau est alors élu parmi les
membres du conseil d’administration.
L’assemblée générale ordinaire ne peut délibérer que si au moins la moitié de ses membres actifs sont présents ou représentés. Les décisions de rassemblée générale sont prises à la majorité des membres présents et représentés.
Article 12 : Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un de ses membres actifs, le président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire suivant les formalités prévues par l’article 11.
L’assemblée générale extraordinaire peut délibérer quel que soit le nombre de présents. Les décisions de l’assemblée générale extraordinaire sont prises à la majorité des membres présents et représentés.
Article 13 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut-être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Article 14 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci. L’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.
Fait à Malay Le Grand, le 8 février 2014.
Président
PRETCEILLE Matthieu
Secrétaire
ROLLIN Cécile
Trésorière
ROLLIN Catherine
